Methodologie d'inventaire: archives municipales

Voici le cadre de travail utilisé pour inventorier les archives municipales du Saguenay-Lac-Saint-Jean :

1. Délibérations

1.1. Minutes

1.2. Règlements

1.3. Autres documents

2. Administration

2.1. Direction

2.2. Correspondance

2.3. Rapports et mémoires

2.4. Recensements

2.5. Élections

2.6. Avis publics

2.7. Autres documents

3.Personnel

3.1. Dossiers du personnel de direction

3.2. Dossiers et listes des employés

3.3. Contrôles de temps

3.4. Relations de travail

3.5. Prestations de serment

3.6. Autres documents

4. Regitres d'état civil

5. Contrats

6. Avis de mutations et permis

6.1. Avis de mutations

6.2. Permis de construction

6.3. Autres permis

7. Finances

7.1. Rôles d'évaluation

7.2. Rôles de perception et de cotisation

7.3. Autres registres de taxes

7.4. Prévisions budgétaires et états financiers

7.5. Livres de caisse

7.6. Livres des salaires

7.7. Grand Livre

7.8. Journal général

7.9. Fonds de capital et d'emprunt

7.10. Obligations

8. Services publics et équipement

8.1. Voirie et transports

8.2. Aqueduc, égouts et ordures

8.3. Police

8.4. Pompiers

8.5. Protection civile

8.6. Équipement

8.7. Autres documents

9. Culture, sports, loisirs et tourisme

9.1. Culture

9.2. Sports et loisirs

9.3. Tourisme

9.4. Autres documents

10. Documents figurés

10.1. Cadastres

10.2. Cartes

10.3. Plans et devis

10.4. Photos

11. Documents sonores et audio-visuels

11.1. Documents sonores

11.2. Documents audio-visuels

12. Annexions et fusions

13. Contentieux

14. Documents divers

Note : ce cadre d'inventaire a été utilisé pour classer deux dépôts d'archives municipales saguenayennes. Voir Traitement de fonds d'archives.

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